Nos conditions générales d'utilisation régissent les modalités d'interaction entre nos utilisateurs et Supervan.
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Vous y trouverez tous les détails concernant :
- L'objet de notre activité
- L'accès à notre service
- Notre contrat de commission de transport
- Les opérations relatives à la marchandise et à la manutention
- La livraison de la marchandise
- Les obligations de Supervan
- L'assurance des marchandises
- Les marchandises interdites
- Nos conditions financières
- La durée de nos conditions d'utilisation
- Notre responsabilité
- L'inexécution imputable à l’utilisateur
- Les cas de force majeure
- La propriété intellectuelle
- La protection des données à caractère personnel
- Le droit applicable